Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROK[.]LOC
AKTUEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3668441
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2029
BROK[.]LOC de AKTUEL

Présentation de la marque BROK[.]LOC

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROK[.]LOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTUEL domicilié(e) 36 avenue du 1er mai, ZA des Glaises - 91127 - PALAISEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 507 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme PILLET Mazélie domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BROK[.]LOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROK[.]LOC arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

AKTUEL a également déposé les autres marques suivantes : KOBA WORLD , KOBAWORLD , KOBAWORLD , MOBILEASE , KobaWorld , KOLLECTOR , AKTUEL Comptoir des bons espaces , KONCEPTUEL , KoncepTUEL , AKTUEL


AKTUEL, Société par actions simplifiée - 36 avenue du 1er mai, ZA des Glaises - 91127 - PALAISEAU Cedex - France - SIREN 444507586


IP SPHERE, Mme PILLET Mazélie - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 6 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548189 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-06

Inscription le 6 mai 2011 - Changement de dénomination n°548190 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2019 n°2708687 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-06

Vente au détail de bougies (éclairage), de chandelles, de matières éclairantes, de veilleuses (bougies), d'appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hâcher, moudre, presser et couper ; d'appareils pour tirer la bière sous pression ; d'appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; de presse-fruits électriques à usage ménager ; de rince-bouteilles ; d'ouvre-boîtes électriques ; de moulins à café autres qu'à main ; de moulins à poivre autres qu'à main ; de couteaux et ciseaux électriques ; de machines à couper le pain ; de robots de cuisine électriques ; d'éplucheuses (machines) ; de machines à râper les légumes ; de fouets électriques à usage ménager ; de mixeurs ; d'hache-viande (machines) ; d'appareils de lavage et machines de nettoyage ; de machines à laver la vaisselle, de coutellerie non électrique ; de fourchettes ; de cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments ; d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; de pinces à sucre, de pincettes, d'appareils et installations d'éclairage, de cuisson et de réfrigération ; d'ustensiles de cuisson électriques ; d'appareils et machines frigorifiques ; d'appareils et machines à glace ; de récipients frigorifiques ; d'appareils pour le refroidissement de boissons ; de congélateurs, réfrigérateurs ; de bouilloires électriques ; de percolateurs à café électriques ; de cafetières électriques ; de chauffe-plats ; de grille-pain ; de toasteurs ; d'ustensiles de cuisson électriques ; de cuiseurs, d'autocuiseurs électriques ; de cuisinières ; de barbecues ; de lampes et lanternes d'éclairage ; de lustres ; de plafonniers ; de tubes lumineux pour l'éclairage ; de diffuseurs (éclairage) ; de lampadaires ; de flambeaux et torches pour l'éclairage ; de projecteurs ; de jets d'eau ornementaux ; de fontaines ; de cheminées d'appartement, d'argenterie (vaisselle) ; de services (vaisselle), d'assiettes, de plats, de soucoupes, de saladiers, de soupières, de services à café, de services à thé, de cruchons, de flacons, de gobelets, de plateaux à servir, de corbeilles à usage domestique, de coquetiers, de ménagères (huiliers), de poivriers, de salières, de sucriers, de porte-cure-dents, de porte-serviettes, de ronds de serviettes en métaux précieux ; de récipients pour la cuisine ou le ménage en métaux précieux ; d'ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; de bougeoirs, de candélabres (chandeliers) en métaux précieux ; d'objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; de boîtes, bonbonnières en métaux précieux ; de vases en métaux précieux ; d'articles pour fumeurs en métaux précieux, de linge de table en papier ; de nappes, de serviettes, de ronds de tables, de napperons, de tapis de table en papier ; de dessous de carafes, de chopes à bière en papier ou en carton ; de chevalets ; de peintures (tableaux) encadrées ou non, de lithographies, de gravures, d'aquarelles, de photogravures ; d'affiches et porte-affiches en papier ou en carton ; de photographies et supports pour photographies ; d'objets d'art gravés ou lithographiés ; de figurines (statuettes) en papier mâché ; d'aquariums d'appartement ; de rideaux, de stores en papier ; de confettis ; de drapeaux en papier, de meubles, de bars à vin (meubles) ; de tables, de plateaux de tables, de chaises (sièges), de tabourets, de bancs (meubles), de banquettes, de fauteuils, de canapés, de divans, de sofas, de dessertes, de vaisseliers, de commodes, d'étagères ; de coussins ; de chauffeuses ; de chariots (mobilier) ; de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; de paravents (meubles) ; d'appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; de garnitures de fenêtres non métalliques ; de tringles de rideaux ; de stores d'intérieur à lamelles ; d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; de portemanteaux (meubles), de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues ; de chaises longues ; de jardinières (meubles) ; de piedestaux pour pots à fleurs, de vaisselle non en métaux précieux ; de vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; de services à café ou à thé non en métaux précieux ; de cloches à fromage ; de coupes à fruits ; de plats non en métaux précieux ; de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; de carafes ; de dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; de plateaux à servir non en métaux précieux ; d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; de batteries de cuisine ; de presse-fruits non électriques à usage ménager ; de dessous-de-plat (ustensiles de table) ; de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles ; de seaux à glace ; de pelles (accessoires de table) ; d'huiliers non en métaux précieux ; de batteries de cuisine ; d'ustensiles de cuisson non électriques ; de récipients calorifuges pour boissons, de bouteilles réfrigérantes, de bouteilles isolantes ; de bouilloires non électriques ; de percolateurs à café non électriques, de moulins à café à main, de cafetières non électriques non en métaux précieux ; d'objets d'art ou d'ornement en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; de bougeoirs et candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ; de ramasse-miettes ; de brûle-parfums ; de porte-cartes de menus ; de porte-cure-dents non en métaux précieux ; de pots à fleurs, de supports pour plantes ou fleurs (arrangements floraux), de tentes pour banquets et réceptions, de tissus à usage textile ; de tissus d'ameublement ; de tentures murales en matières textiles ; de rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; de stores en matières textiles ; de couvertures de table ; de linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; de nappes, de serviettes et ronds de table en matières textiles ; de dessous de carafes (linge de table) ; de tapis de tables, de napperons individuels en matières textiles ; de drapeaux non en papier, de tapis, de carpettes, de nattes, de linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; de tentures murales non en matières textiles ; de papiers de tenture, de papiers peints ; de gazon artificiel, d'appareils de lavage et de machines de nettoyage.